Informations légales
Raison Sociale : TPLM
Représentant légal : M. Damien REGAIRAZ
Siret : 49524285100022
Adresse : ZA de la Madeleine 73340 Lescheraine
E-mail : info@tplm73.com
Hébergement
Infomaniak Network SA
26, Avenue de la Praille
1227 Carouge / Genève
www.infomaniak.com
Création et développement :
La rédaction des textes et la création graphique du site internet sont développés par 
Droit d’auteur et propriété intellectuelle
La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site tplm73.com, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Damien Regairaz ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun élément composant le Site (textes des pages, images, logos, code html, …) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Damien Regairaz et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non commercial, sur votre ordinateur personnel. Damien Regairaz se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Données personnelles
Vos données personnelles (nom, téléphone, e-mail, …) sur les différents formulaires du site sont collectées dans le strict respect de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique et dans la nouvelle loi RPGD du 25 mai 2018. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela il vous suffit de nous contacter par courrier, par e-mail ou par téléphone.
Formulaire de contact
Les données des formulaires de contact sont collectées afin de pouvoir répondre à vos différentes demandes professionnelles (email, téléphone, nom, message). Ces données sont utilisées pour répondre à vos différentes sollicitations commerciales. En aucun cas ces données ne seront utilisées à d’autres fins que celles indiquées dans le formulaire concerné (comme la revente de vos données, etc.). Sur simple demande via l’email, vous pouvez demandez à avoir accès à ces données.
Statistiques et mesures d’audience
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- aucune donnée de retargeting ou de mesure d’audience plus poussée n’est activée par défaut ;
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- dans le cas où vous acceptez l’intégralité des cookies, la conservation de ces données a été limitée à 14 mois ;
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